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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAT.TE
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BUS-AIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BUS-AIR
SAT.TE SA

Numéro de dépôt :
92441636
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2012

Présentation de la marque BUS-AIR

Déposée le 13 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SAT.TE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUS-AIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAT.TE domicilié(e) Angle de la rue des Machines et Route de la Ferme , Aéroport Roissy CDG,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2229314) - 93290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 732 281 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAT.TE domicilié(e) 28 rue Vineuse,75116 PARIS (dossier no 2229314) - 75116 - France.

La marque BUS-AIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUS-AIR est expirée depuis le 13 novembre 2012.

SAT.TE a également déposé les autres marques suivantes : CIRCUL-AIR , AERO-PROTECTION , AERO-PISTE , CARBU-WASH , MECA-PISTE


SAT.TE SA - Angle de la rue des Machines et Route de la Ferme , Aéroport Roissy CDG,93290 TREMBLAY EN FRANCE (dossier no 2229314) - 93290 - France - SIREN 305732281


SAT.TE - 28 rue Vineuse,75116 PARIS (dossier no 2229314) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2002 n°2229314 - Publication au BOPI 2002-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Transport de personnes ou de marchandises